Vie municipale – Compte Rendu des conseils municipaux

Comptes rendu des Conseils Municipaux

Voici les comptes rendus des différents conseils municipaux

Année 2021

Conseil Municipal du 04 Juin 2021

Ordre du jour

Projet étude photométrique éclairage rue de Pacy

Tableau de la permanence des élections départementales et régionales

Questions diverses

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Conseil Municipal du 07 Mai 2021

Ordre du jour

Dossier permis de construire SOUVRE Maxime

Affaire Orange : procès-verbal géomètre

Lettre d’un habitant

Elections régionales et départementales

Questions diverses

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Conseil Municipal du 14 Avril 2021

Ordre du jour

Vote du budget 2021

Questions diverses

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Conseil Municipal du 08 Avril 2021

Ordre du jour

Approbation du compte administratif 2020

Prévisions budgétaires

Modification contrat Primagaz

Réunion vote du budget

Questions diverses

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Conseil Municipal du 05 Mars 2021

Ordre du jour

Débat d’orientation budgétaire

Chiens dans la commune

Radar pédagogique

Point urbanisme

Questions diverses

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Conseil Municipal du 05 Février 2021

Ordre du jour

Délibération : avis sur le projet de modifications des statuts du syndicat de gestion du COSEC de Bueil

Sauvegarde du logiciel de sauvegarde informatique présenté par le Rex Rotary

Débat d’orientation budgetaire

Questions diverses

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Conseil Municipal du 08 Janvier 2021

Ordre du jour

Délibération : don extension électrique

Délibération : travaux SIEGE 2021

Délibération : assurance statutaire

Urbanisme maison DAUX

Exposition SCOT en maire de Pacy Sur Eure

SNA : compte rendu conseil communautaire

Procès-verbal du SIEGE

Problématique d’assainissement des eaux pluviales rue de Pacy

Routes départementales : compte rendu du rendez-vous

Questions diverses

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Année 2020

Conseil Municipal du 04 Décembre 2020

Ordre du jour

Délibération : signalisation impasse du village

Affaire Perrier / Thorel

Affaire Orange – Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles rue de Garennes

Questions diverses

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Conseil Municipal du 06 Novembre 2020

Ordre du jour

Délibération : renouvellement de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme entre SNA et la Commune

Délibération : opposition au transfert des compétences PLUi

Délibération : opposition au transfert de certains pouvoirs de police détenus par les Maires

Formation des élus

11 Novembre

Questions diverses

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Conseil Municipal du 09 Octobre 2020

Ordre du jour

Point sur les affaires en cours : Orange, Pol

Délibération : devis élagage

Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles

Délibération : référents SNA

Questions diverses :

Élaboration d’un recensement des chiens de la commune pour le bien-être et la sécurité de tous

Devis Siège

Courrier Nicole DELATRE

Proposition d’un retracé historique du village

Résumé des commissions

Noël des anciens

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Conseil Municipal du 04 Septembre 2020

Ordre du jour

Câble haute tension aux abords de la propriété de Monsieur CAILLIE

Délibération : convention de réversion de subvention entre la commune de Boisset Les Prévanches et le SIVOS

Affaire Orange

Affaire Goulet

Questions diverses

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Conseil Municipal du 31 Juillet 2020

Ordre du jour

Délibération : nomination d’un avocat pour l’affaire Orange / Commune de Boisset Les Prévanches

Questions diverses

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Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

Ordre du jour

Elections Sénatoriales

Délibération : renouvellement de la commission communale des impôts directs

Questions diverses

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Conseil Municipal du 03 Juillet 2020

Ordre du jour

Vote des impôts

Vote des subventions

Vote du budget 2020

Questions diverses

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Conseil Municipal du 22 Juin 2020

Ordre du jour

Préparation du budget 2020

Date réunion vote du budget 2020 le 03/07/2020

Questions diverses

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Conseil Municipal du 05 Juin 2020

Ordre du jour

Lancement officiel du site de la commune

Questions diverses

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Conseil Municipal du 29 Mai 2020

Ordre du jour

Lecture de la Charte de l’élu local

Elections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales

Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

Délégation de fonction aux adjoints

Prévision d’une date concernant le débat d’orientation budgétaire

Questions diverses

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Conseil Municipal du 23 Mai 2020

Ordre du jour

Election du Maire (à bulletins secrets)

Nombre d’adjoints

Election des adjoints (à bulletins secrets)

Arrêté de délégation de fonctions des adjoints conditionnant une indemnisation

Indemnisation des adjoints si délégation de fonctions

Indemnisation du Maire

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