Vie municipale – Compte Rendu des conseils municipaux
Comptes rendu des Conseils Municipaux
Voici les comptes rendus des différents conseils municipaux
Année 2024
Conseil Municipal du 06 Septembre 2024
Ordre du jour
Point sur l’installation des caméras dans la commune
Arrêté préfectoral modificatif concernant le bruit
Courrier RAR d’un habitant
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Juillet 2024
Ordre du jour
Emplacement jeux d’enfants sur la friche
Etude de définition de la stratégie de ruissellement agricole
Synthèse de documents du SIEGE
Programme de projets des travaux SIEGE 2025
Point sur les caméras dans la commune
Questions diverses
Conseil Municipal du 07 Juin 2024
Ordre du jour
Délibération : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Devis saule de la mare des Osiers
Point sur les radars pédagogiques
Point sur la signalisation route de Pacy
Point affaire Goulet
Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Avril 2024
Ordre du jour
Vote des taux d’imposition
Vote des subventions
Vote du budget 2024
Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Avril 2024
Ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023
Débat d’orientation budgétaire
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Avril 2024
Ordre du jour
Subvention : 300 euros Trophy 4L
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023
Débat d’orientation budgétaire
Devis Bodet : changement de centrale de commande cloche
Questions diverses
Conseil Municipal du 01 Mars 2024
Ordre du jour
Délibération : CLECT
Point Fibre
Visite Agence de la ruralité
Questions diverses : changement du compteur d’eau, changement de la commande centrale des cloches
Conseil Municipal du 02 Février 2024
Ordre du jour
Délibération : rapport de la CLECT
Délibération : prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Questions diverses
Conseil Municipal du 12 Janvier 2024
Ordre du jour
Délibération : programmation des travaux SIEGE 2024
Voeux du Maire
Questions diverses
Année 2023
Conseil Municipal du 08 Décembre 2023
Ordre du jour
Développement numérique : antenne-relais Bouygues Télécom et SFR
Tri des biodéchets à la source
Etat des calvaires de Boisset Les Prévanches
Projet de délibération référent Déontologue
Projet du plan de la commune édifié par Bueil Com
Arbres Fruitiers SNA
Cadeau remerciements plan du cimetère
Point sur le projet rénovation de l’ancienne mairie
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023
Ordre du jour
Point sur la vidéo surveillance
Arbre fruitiers provenant de la SNA
Cérémonie du 11 novembre
Repas des anciens
Vœux du Maire
Questions diverses
Conseil Municipal du 06 Octobre 2023
Ordre du jour
Délibération : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (assurance personnel); révision des conditions de garanties
Devis : proposition du SIEGE concernant les travaux de mise en état du réseau électrique rue de la Gare
Questions diverses
Conseil Municipal du 08 Septembre 2023
Ordre du jour
Délibération : nomenclature M 57
Point sur la disposition des caves urnes au cimetière
Devis : curage de la mare des Oisiers
Conseil du CAUE concernant le curage de la mare des Osiers
Information : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes
Discussion sur la vidéo protection dans le village
Devis réhabilitation de l’ancienne Mairie
Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Juin 2023
Ordre du jour
Délibération : devis mur de la mare des Osiers
Délibération : devis caves urnes (travaux pour 2024)
Nomination d’un référent pour le Plan Climat Air Energie Territorial
Délibération : demande exceptionnelle CCAS
Délibération : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes pour limiter la vitesse
Rapport emplacement d’éventuelle caméras de surveillance dans la commune
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Mai 2023
Ordre du jour
Devis Pompes Funèbres Guillon exhumation
Devis fourniture et pose caves-urnes
Etude STOP rue de l’école
Aide exceptionnelle CCAS
Affaire ******
Questions diverses
Conseil Municipal du 07 Avril 2023
Ordre du jour
Avenant à la convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public
Sortie de la commune de Chaignes du syndicat de voirie du canton de Pacy Sur Eure
Règlement caves urne
Mise à jour registre chiens de la commune
Rendez-vous le 16 mai 2023 avec la gendarmerie pour l’étude de pose de caméras dans le village
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Avril 2023
Ordre du jour
Vote du taux d’imposition
Vote des subventions
Vote du budget 2023
Questions diverses
Conseil Municipal du 27 Mars 2023
Ordre du jour
Compte de gestion et compte administratif 2022
Débat d’orientation budgétaire
Réflexion sur les travaux d’investissement
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Mars 2023
Ordre du jour
Changement de grade secrétaire (suivi de carrière)
Devis : tables extérieures sur la friche
Réunion publique le 18 avril avec Madame Christine Loir, Député
Bilan premier mois d’utilisation des radars pédagogiques
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Février 2023
Ordre du jour
Objet : défense extérieure contre l’incendie de la commune (DECI)
Choix des arbres pour la cour de la Mairie
Travaux à prévoir sur les 4 années à venir
Choix des tables pour la friche
Bulletin communal
Questions diverses
Conseil Municipal du 06 Janvier 2023
Ordre du jour
Délibération : modification d’un chemin rural
Installation des radars pédagogiques
Visite du Députée Mme Christine Loir
Voeux du Maire et réponses aux voeux
Questions diverses
Année 2022
Conseil Municipal du 02 Décembre 2022
Ordre du jour
Compte-rendu du rendez-vous avec le SDIS concernant la défense incendie de Boisset Les Prévanches
Modification d’un chemin rural
Voeux du Maire
Questions diverses
Conseil Municipal du 04 Novembre 2022
Ordre du jour
Décision modificative : -21318; +10226
Point sur 2 dossiers d’urbanisme : GOULET et LE GULUCHE
Evolution réflexion gestion des cimetières
Information procès-verbal de l’assemblée générale du COSEC de Bueil
Information concernant les servitudes d’utilité publique (perturbations électromagnétiques et servitudes radioélectriques)
Diagnostic énergétique de l’ancienne mairie
Visite présence verte
Questions diverses
Conseil Municipal du 07 Octobre 2022
Ordre du jour
Objet : enquête indicatrice nationale relative au transfert de la taxe d’aménagement
Objet : correspondant défense SDIS
Information : élagage Mr Colleu
Information : économie d’énergie
Information : rapport d’activités et de développement durable 2021 de la SNA
Questions diverses
Conseil Municipal du 02 Septembre 2022
Ordre du jour
Délibération : convention relative à la gestion et à l’entretien des sentiers dits
Délibération : devis concernant les travaux du clocher de l’église
Délibération : devis concernant l’installation de radars pédagogiques
Délibération : aide exceptionnelle CCAS
Délibération : constitution d’une association sportive et culturelle communale
Questions diverses
Conseil Municipal du 01 Juillet 2022
Ordre du jour
Délibération : convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public
Information concours des villes et villages fleuris
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Juin 2022
Ordre du jour
Délibération : devis élagage arbres mairie et parking SARL COLLEU
Délibération : devis abattage arbres rue du moulin, Mare de Rosney, divers chemins communaux SARL COLLEU
Recensement des chemins ruraux
Deux demandes d’aides exceptionnelles pour la classe de découverte à Granville
Informations diverse SIEGE
Planning élections législatives
Questions diverses
Conseil Municipal du 06 Mai 2022
Ordre du jour
Délibération : remplace et annule la délibération du SIEGE
Délibération : devis Monsieur Colleu pour l’élagage des arbres mairie et parking
Planning des élections législatives
Visite conférence de garnison
Questions diverses
Conseil Municipal du 15 Avril 2022
Ordre du jour
Délibération : vote du taux des impositions
Délibération : vote des subventions
Délibération : vote du budget 2022
Questions diverses
Conseil Municipal du 08 Avril 2022
Ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2021
Approbation du compte administratif 2021
Prévision budget 2022
Modification travaux du SIEGE rue de Pacy
Planning tableau élections présidentielles second tour
Délibération : Don communal
Questions diverses
Conseil Municipal du 04 Mars 2022
Ordre du jour
Délibération : avenant délibération travaux du SIEGE rue de Pacy
Délibération : tarif concession columbarium
Questions diverses
Conseil Municipal du 04 Février 2022
Ordre du jour
Délibération : Pommiers dans la cours de la Mairie
Délibération : abris bus commune
Délibération : Box à bouchon
Visite du groupement de la gendarmerie à Evreux reportée
Questions diverses
Suite à la mise en place du protocole sanitaire, cette réunion se tiendra à huis clos.
Conseil Municipal du 07 Janvier 2022
Ordre du jour
Délibération : devis élagage chemins communaux (M.Duro)
Délibération : approbation du rapport de la CLECT
Affaire Orange/Commune de Boisset Les Prévanches
Visite du groupement de la gendarmerie à Evreux
Information procès-verbal des décisions adoptées par le SIEGE
Questions diverses
Suite à la mise en place du protocole sanitaire, cette réunion se tiendra à huis clos.
Année 2021
Conseil Municipal du 03 Décembre 2021
Ordre du jour
Présentation dossier sponsoring Kévin Travers
Délibération : radars pédagogiques
Délibération : mise en oeuvre des 1607 heures
Point sur l’affaire Orange
Marché de Noël et voeux du Maire?
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Novembre 2021
Ordre du jour
Délibération : location d’un défibrillateur
Délibération : modification des statuts du COSEC
Délibération : mise en place de 2 radars pédagogique sur la RD141
Délibération : avis pacte de gouvernance conseil communautaire
Délibération : devis M.Colleu (entretien vieux cimetière et église)
Questions diverses
Conseil Municipal du 08 Octobre 2021
Ordre du jour
Délibération : représentant communal au sein de la CLECT
Délibération : convention d’adhésion au service médecine de la fonction publique territoriale de l’Eure
Délibération : extension chemin rural n°15
Consultation statuts du SIVOS
Informations taxe GEMAPI
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Septembre 2021
Ordre du jour
Assurance statutaire du personnel : contrat de groupe avec le centre de gestion
Extension HTA à partir du réseau existant situé rue de la Gare
Approbation nouvelle rédaction des statuts du SIVOS
Questions diverses
Conseil Municipal du 02 Juillet 2021
Ordre du jour
Effacement des lignes rue de Pacy
Information SIEGE
Courrier d’un habitant concernant des Algécos
Courrier de Mr Souvré concernant son refus de permis de construire
Congés mairie
Questions diverses
Conseil Municipal du 04 Juin 2021
Ordre du jour
Projet étude photométrique éclairage rue de Pacy
Tableau de la permanence des élections départementales et régionales
Questions diverses
Conseil Municipal du 07 Mai 2021
Ordre du jour
Dossier permis de construire SOUVRE Maxime
Affaire Orange : procès-verbal géomètre
Lettre d’un habitant
Elections régionales et départementales
Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Avril 2021
Conseil Municipal du 08 Avril 2021
Ordre du jour
Approbation du compte administratif 2020
Prévisions budgétaires
Modification contrat Primagaz
Réunion vote du budget
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Mars 2021
Ordre du jour
Débat d’orientation budgétaire
Chiens dans la commune
Radar pédagogique
Point urbanisme
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Février 2021
Ordre du jour
Délibération : avis sur le projet de modifications des statuts du syndicat de gestion du COSEC de Bueil
Sauvegarde du logiciel de sauvegarde informatique présenté par le Rex Rotary
Débat d’orientation budgetaire
Questions diverses
Conseil Municipal du 08 Janvier 2021
Ordre du jour
Délibération : don extension électrique
Délibération : travaux SIEGE 2021
Délibération : assurance statutaire
Urbanisme maison DAUX
Exposition SCOT en maire de Pacy Sur Eure
SNA : compte rendu conseil communautaire
Procès-verbal du SIEGE
Problématique d’assainissement des eaux pluviales rue de Pacy
Routes départementales : compte rendu du rendez-vous
Questions diverses
Année 2020
Conseil Municipal du 04 Décembre 2020
Ordre du jour
Délibération : signalisation impasse du village
Affaire Perrier / Thorel
Affaire Orange – Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles rue de Garennes
Questions diverses
Conseil Municipal du 06 Novembre 2020
Ordre du jour
Délibération : renouvellement de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme entre SNA et la Commune
Délibération : opposition au transfert des compétences PLUi
Délibération : opposition au transfert de certains pouvoirs de police détenus par les Maires
Formation des élus
11 Novembre
Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Octobre 2020
Ordre du jour
Point sur les affaires en cours : Orange, Pol
Délibération : devis élagage
Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles
Délibération : référents SNA
Questions diverses :
Élaboration d’un recensement des chiens de la commune pour le bien-être et la sécurité de tous
Devis Siège
Courrier Nicole DELATRE
Proposition d’un retracé historique du village
Résumé des commissions
Noël des anciens
Conseil Municipal du 04 Septembre 2020
Ordre du jour
Câble haute tension aux abords de la propriété de Monsieur CAILLIE
Délibération : convention de réversion de subvention entre la commune de Boisset Les Prévanches et le SIVOS
Affaire Orange
Affaire Goulet
Questions diverses
Conseil Municipal du 31 Juillet 2020
Ordre du jour
Délibération : nomination d’un avocat pour l’affaire Orange / Commune de Boisset Les Prévanches
Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
Ordre du jour
Elections Sénatoriales
Délibération : renouvellement de la commission communale des impôts directs
Questions diverses
Conseil Municipal du 03 Juillet 2020
Ordre du jour
Vote des impôts
Vote des subventions
Vote du budget 2020
Questions diverses
Conseil Municipal du 22 Juin 2020
Ordre du jour
Préparation du budget 2020
Date réunion vote du budget 2020 le 03/07/2020
Questions diverses
Conseil Municipal du 05 Juin 2020
Ordre du jour
Lancement officiel du site de la commune
Questions diverses
Conseil Municipal du 29 Mai 2020
Ordre du jour
Lecture de la Charte de l’élu local
Elections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales
Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
Délégation de fonction aux adjoints
Prévision d’une date concernant le débat d’orientation budgétaire
Questions diverses
Conseil Municipal du 23 Mai 2020
Ordre du jour
Election du Maire (à bulletins secrets)
Nombre d’adjoints
Election des adjoints (à bulletins secrets)
Arrêté de délégation de fonctions des adjoints conditionnant une indemnisation
Indemnisation des adjoints si délégation de fonctions
Indemnisation du Maire