Vie municipale – Compte Rendu des conseils municipaux

Comptes rendu des Conseils Municipaux

Voici les comptes rendus des différents conseils municipaux

Date

Ordre du jour

Compte Rendu

23 Mai 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Election du Maire (à bulletins secrets)

– Nombre d’adjoints

– Election des adjoints (à bulletins secrets)

– Arrêté de délégation de fonctions des adjoints conditionnant une indemnisation

– Indemnisation des adjoints si délégation de fonctions

– Indemnisation du Maire

Compte Rendu conseil du 23 Mai 2020

29 Mai 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Lecture de la Charte de l’élu local

– Elections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales

– Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

– Délégation de fonction aux adjoints

– Prévision d’une date concernant le débat d’orientation budgétaire

– Questions diverses

Compte Rendu conseil du 29 Mai 2020

5 juin 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Lancement officiel du site de la commune

– Questions diverses

Compte Rendu Conseil du 05 Juin 2020

22 juin 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Préparation du budget 2020

– Date réunion vote du budget 2020 le 03/07/2020

– Questions diverses

Compte rendu Conseil du 22 Juin 2020

3 juillet 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Vote des impôts

– Vote des subventions

– Vote du budget 2020

– Questions diverses

Compte rendu Conseil du 03 Juillet 2020

10 juillet 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Elections Sénatoriales

– Délibération : renouvellement de la commission communale des impôts directs

– Questions diverses

Compte rendu Conseil du 10 Juillet 2020

31 juillet 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Délibération : nomination d’un avocat pour l’affaire Orange / Commune de Boisset Les Prévanches

– Questions diverses

Compte rendu Conseil du 31 Juillet 2020

04 Septembre 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Câble haute tension aux abords de la propriété de Monsieur CAILLIE

– Délibération : convention de réversion de subvention entre la commune de Boisset Les Prévanches et le SIVOS

– Affaire Orange

– Affaire Goulet

– Questions diverses

Compte rendu Conseil Municipal du 04 Septembre 2020

09 Octobre 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Point sur les affaires en cours : Orange, Pol

– Délibération : devis élagage

– Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles

– Délibération : référents SNA

– Questions diverses :

  • Élaboration d’un recensement des chiens de la commune pour le bien-être et la sécurité de tous
  • Devis Siège
  • Courrier Nicole DELATRE
  • Proposition d’un retracé historique du village
  • Résumé des commissions
  • Noël des anciens

Compte rendu Conseil Municipal du 09 Octobre 2020

06 Novembre 2020

Effectué à huis clos selon les dispositions gouvernementales

– Délibération : renouvellement de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme entre SNA et la Commune

– Délibération : opposition au transfert des compétences PLUi

– Délibération : opposition au transfert de certains pouvoirs de police détenus par les Maires

– Formation des élus

– 11 Novembre

– Questions diverses

En attente de publication