Vie municipale – Compte Rendu des conseils municipaux

Comptes rendu des Conseils Municipaux

Voici les comptes rendus des différents conseils municipaux

Année 2024

Conseil Municipal du 11 Avril 2024

Ordre du jour

Vote des taux d’imposition

Vote des subventions

Vote du budget 2024

Questions diverses

Conseil Municipal du 10 Avril 2024

Ordre du jour

Approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023

Débat d’orientation budgétaire

Questions diverses

Conseil Municipal du 05 Avril 2024

Ordre du jour

Subvention : 300 euros Trophy 4L

Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023

Débat d’orientation budgétaire

Devis Bodet : changement de centrale de commande cloche

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 01 Mars 2024

Ordre du jour

Délibération : CLECT

Point Fibre

Visite Agence de la ruralité

Questions diverses : changement du compteur d’eau, changement de la commande centrale des cloches

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 02 Février 2024

Ordre du jour

Délibération : rapport de la CLECT

Délibération : prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 12 Janvier 2024

Ordre du jour

Délibération : programmation des travaux SIEGE 2024

Voeux du Maire

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Année 2023

Conseil Municipal du 08 Décembre 2023

Ordre du jour

Développement numérique : antenne-relais Bouygues Télécom et SFR

Tri des biodéchets à la source

Etat des calvaires de Boisset Les Prévanches

Projet de délibération référent Déontologue

Projet du plan de la commune édifié par Bueil Com

Arbres Fruitiers SNA

Cadeau remerciements plan du cimetère

Point sur le projet rénovation de l’ancienne mairie

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Novembre 2023

Ordre du jour

Point sur la vidéo surveillance

Arbre fruitiers provenant de la SNA

Cérémonie du 11 novembre

Repas des anciens

Vœux du Maire

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 06 Octobre 2023

Ordre du jour

Délibération : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (assurance personnel); révision des conditions de garanties

Devis : proposition du SIEGE concernant les travaux de mise en état du réseau électrique rue de la Gare

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 08 Septembre 2023

Ordre du jour

Délibération : nomenclature M 57

Point sur la disposition des caves urnes au cimetière

Devis : curage de la mare des Oisiers

Conseil du CAUE concernant le curage de la mare des Osiers

Information : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes

Discussion sur la vidéo protection dans le village

Devis réhabilitation de l’ancienne Mairie

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 09 Juin 2023

Ordre du jour

Délibération : devis mur de la mare des Osiers

Délibération : devis caves urnes (travaux pour 2024)

Nomination d’un référent pour le Plan Climat Air Energie Territorial

Délibération : demande exceptionnelle CCAS

Délibération : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes pour limiter la vitesse

Rapport emplacement d’éventuelle caméras de surveillance dans la commune

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 05 Mai 2023

Ordre du jour

Devis Pompes Funèbres Guillon exhumation

Devis fourniture et pose caves-urnes

Etude STOP rue de l’école

Aide exceptionnelle CCAS

Affaire ******

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 07 Avril 2023

Ordre du jour

Avenant à la convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public

Sortie de la commune de Chaignes du syndicat de voirie du canton de Pacy Sur Eure

Règlement caves urne

Mise à jour registre chiens de la commune

Rendez-vous le 16 mai 2023 avec la gendarmerie pour l’étude de pose de caméras dans le village

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Avril 2023

Ordre du jour

Vote du taux d’imposition

Vote des subventions

Vote du budget 2023

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 27 Mars 2023

Ordre du jour

Compte de gestion et compte administratif 2022

Débat d’orientation budgétaire

Réflexion sur les travaux d’investissement

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Mars 2023

Ordre du jour

Changement de grade secrétaire (suivi de carrière)

Devis : tables extérieures sur la friche

Réunion publique le 18 avril avec Madame Christine Loir, Député

Bilan premier mois d’utilisation des radars pédagogiques

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Février 2023

Ordre du jour

Objet : défense extérieure contre l’incendie de la commune (DECI)

Choix des arbres pour la cour de la Mairie

Travaux à prévoir sur les 4 années à venir

Choix des tables pour la friche

Bulletin communal

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 06 Janvier 2023

Ordre du jour

Délibération : modification d’un chemin rural

Installation des radars pédagogiques

Visite du Députée Mme Christine Loir

Voeux du Maire et réponses aux voeux

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Année 2022

Conseil Municipal du 02 Décembre 2022

Ordre du jour

Compte-rendu du rendez-vous avec le SDIS concernant la défense incendie de Boisset Les Prévanches

Modification d’un chemin rural

Voeux du Maire

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 04 Novembre 2022

Ordre du jour

Décision modificative : -21318; +10226

Point sur 2 dossiers d’urbanisme : GOULET et LE GULUCHE

Evolution réflexion gestion des cimetières

Information procès-verbal de l’assemblée générale du COSEC de Bueil

Information concernant les servitudes d’utilité publique (perturbations électromagnétiques et servitudes radioélectriques)

Diagnostic énergétique de l’ancienne mairie

Visite présence verte

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 07 Octobre 2022

Ordre du jour

Objet : enquête indicatrice nationale relative au transfert de la taxe d’aménagement

Objet : correspondant défense SDIS

Information : élagage Mr Colleu

Information : économie d’énergie

Information : rapport d’activités et de développement durable 2021 de la SNA

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

Ordre du jour

Délibération : convention relative à la gestion et à l’entretien des sentiers dits

Délibération : devis concernant les travaux du clocher de l’église

Délibération : devis concernant l’installation de radars pédagogiques

Délibération : aide exceptionnelle CCAS

Délibération : constitution d’une association sportive et culturelle communale

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 01 Juillet 2022

Ordre du jour

Délibération : convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public

Information concours des villes et villages fleuris

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Juin 2022

Ordre du jour

Délibération : devis élagage arbres mairie et parking SARL COLLEU

Délibération : devis abattage arbres rue du moulin, Mare de Rosney, divers chemins communaux SARL COLLEU

Recensement des chemins ruraux

Deux demandes d’aides exceptionnelles pour la classe de découverte à Granville

Informations diverse SIEGE

Planning élections législatives

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 06 Mai 2022

Ordre du jour

Délibération : remplace et annule la délibération du SIEGE

Délibération : devis Monsieur Colleu pour l’élagage des arbres mairie et parking

Planning des élections législatives

Visite conférence de garnison

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 15 Avril 2022

Ordre du jour

Délibération : vote du taux des impositions

Délibération : vote des subventions

Délibération : vote du budget 2022

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 08 Avril 2022

Ordre du jour

Approbation du compte de gestion 2021

Approbation du compte administratif 2021

Prévision budget 2022

Modification travaux du SIEGE rue de Pacy

Planning tableau élections présidentielles second tour

Délibération : Don communal

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 04 Mars 2022

Ordre du jour

Délibération : avenant délibération travaux du SIEGE rue de Pacy

Délibération : tarif concession columbarium

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 04 Février 2022

Ordre du jour

Délibération : Pommiers dans la cours de la Mairie

Délibération : abris bus commune

Délibération : Box à bouchon

Visite du groupement de la gendarmerie à Evreux reportée

Questions diverses

Suite à la mise en place du protocole sanitaire, cette réunion se tiendra à huis clos.

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 07 Janvier 2022

Ordre du jour

Délibération : devis élagage chemins communaux (M.Duro)

Délibération : approbation du rapport de la CLECT

Affaire Orange/Commune de Boisset Les Prévanches

Visite du groupement de la gendarmerie à Evreux

Information procès-verbal des décisions adoptées par le SIEGE

Questions diverses

Suite à la mise en place du protocole sanitaire, cette réunion se tiendra à huis clos.

Télécharger le compte rendu

Année 2021

Conseil Municipal du 03 Décembre 2021

Ordre du jour

Présentation dossier sponsoring Kévin Travers

Délibération : radars pédagogiques

Délibération : mise en oeuvre des 1607 heures

Point sur l’affaire Orange

Marché de Noël et voeux du Maire?

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 05 Novembre 2021

Ordre du jour

Délibération : location d’un défibrillateur

Délibération : modification des statuts du COSEC

Délibération : mise en place de 2 radars pédagogique sur la RD141

Délibération : avis pacte de gouvernance conseil communautaire

Délibération : devis M.Colleu (entretien vieux cimetière et église)

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 08 Octobre 2021

Ordre du jour

Délibération : représentant communal au sein de la CLECT

Délibération : convention d’adhésion au service médecine de la fonction publique territoriale de l’Eure

Délibération : extension chemin rural n°15

Consultation statuts du SIVOS

Informations taxe GEMAPI

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Septembre 2021

Ordre du jour

Assurance statutaire du personnel : contrat de groupe avec le centre de gestion

Extension HTA à partir du réseau existant situé rue de la Gare

Approbation nouvelle rédaction des statuts du SIVOS

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 02 Juillet 2021

Ordre du jour

Effacement des lignes rue de Pacy

Information SIEGE

Courrier d’un habitant concernant des Algécos

Courrier de Mr Souvré concernant son refus de permis de construire

Congés mairie

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 04 Juin 2021

Ordre du jour

Projet étude photométrique éclairage rue de Pacy

Tableau de la permanence des élections départementales et régionales

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 07 Mai 2021

Ordre du jour

Dossier permis de construire SOUVRE Maxime

Affaire Orange : procès-verbal géomètre

Lettre d’un habitant

Elections régionales et départementales

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 14 Avril 2021

Ordre du jour

Vote du budget 2021

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 08 Avril 2021

Ordre du jour

Approbation du compte administratif 2020

Prévisions budgétaires

Modification contrat Primagaz

Réunion vote du budget

Questions diverses

Telécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 05 Mars 2021

Ordre du jour

Débat d’orientation budgétaire

Chiens dans la commune

Radar pédagogique

Point urbanisme

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 05 Février 2021

Ordre du jour

Délibération : avis sur le projet de modifications des statuts du syndicat de gestion du COSEC de Bueil

Sauvegarde du logiciel de sauvegarde informatique présenté par le Rex Rotary

Débat d’orientation budgetaire

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 08 Janvier 2021

Ordre du jour

Délibération : don extension électrique

Délibération : travaux SIEGE 2021

Délibération : assurance statutaire

Urbanisme maison DAUX

Exposition SCOT en maire de Pacy Sur Eure

SNA : compte rendu conseil communautaire

Procès-verbal du SIEGE

Problématique d’assainissement des eaux pluviales rue de Pacy

Routes départementales : compte rendu du rendez-vous

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Année 2020

Conseil Municipal du 04 Décembre 2020

Ordre du jour

Délibération : signalisation impasse du village

Affaire Perrier / Thorel

Affaire Orange – Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles rue de Garennes

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 06 Novembre 2020

Ordre du jour

Délibération : renouvellement de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme entre SNA et la Commune

Délibération : opposition au transfert des compétences PLUi

Délibération : opposition au transfert de certains pouvoirs de police détenus par les Maires

Formation des élus

11 Novembre

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 09 Octobre 2020

Ordre du jour

Point sur les affaires en cours : Orange, Pol

Délibération : devis élagage

Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles

Délibération : référents SNA

Questions diverses :

Élaboration d’un recensement des chiens de la commune pour le bien-être et la sécurité de tous

Devis Siège

Courrier Nicole DELATRE

Proposition d’un retracé historique du village

Résumé des commissions

Noël des anciens

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 04 Septembre 2020

Ordre du jour

Câble haute tension aux abords de la propriété de Monsieur CAILLIE

Délibération : convention de réversion de subvention entre la commune de Boisset Les Prévanches et le SIVOS

Affaire Orange

Affaire Goulet

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 31 Juillet 2020

Ordre du jour

Délibération : nomination d’un avocat pour l’affaire Orange / Commune de Boisset Les Prévanches

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

Ordre du jour

Elections Sénatoriales

Délibération : renouvellement de la commission communale des impôts directs

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 03 Juillet 2020

Ordre du jour

Vote des impôts

Vote des subventions

Vote du budget 2020

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 22 Juin 2020

Ordre du jour

Préparation du budget 2020

Date réunion vote du budget 2020 le 03/07/2020

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 05 Juin 2020

Ordre du jour

Lancement officiel du site de la commune

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 29 Mai 2020

Ordre du jour

Lecture de la Charte de l’élu local

Elections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales

Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

Délégation de fonction aux adjoints

Prévision d’une date concernant le débat d’orientation budgétaire

Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil Municipal du 23 Mai 2020

Ordre du jour

Election du Maire (à bulletins secrets)

Nombre d’adjoints

Election des adjoints (à bulletins secrets)

Arrêté de délégation de fonctions des adjoints conditionnant une indemnisation

Indemnisation des adjoints si délégation de fonctions

Indemnisation du Maire

Télécharger le compte rendu